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Mairie D'ANCENIS-SAINT-GÉRÉON

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AccueilCadre de vie et travaux > UrbanismeTéléchargez le PLU d’Ancenis
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Téléchargez le PLU d’Ancenis

 
Le PLU se compose de 5 parties téléchargeables en ligne, et consultables au service urbanisme (annexe de la Chevasnerie).

1 - Le rapport de présentation

Il expose à partir du diagnostic les choix retenus pour le projet communal. Il est composé de 3 pièces :

1.1 Le rapport de présentation général, structuré en 3 chapitres :
- diagnostic socio-économique et l’état initial de l’environnement,
- les objectifs détaillant les choix retenus pour établir le PADD,
- la justification des dispositions retenues par le PLU (règles, OAP, …)

1.2 Le rapport d’évaluation environnementale du projet de PLU,

1.3 Des annexes au rapport de présentation : rapport d’étude zones humides-cours d’eau, rapport diagnostic agricole.

1.1 - Rapport de présentation : état initial de l’environnement

Document PDF - 2 Mo
Document PDF - 3.6 Mo
Document PDF - 5.2 Mo
Document PDF - 1.4 Mo
Document PDF - 4.3 Mo
Document PDF - 2.2 Mo
Document PDF - 1.1 Mo

1.2 - Rapport de présentation : évaluation environnementale

Document PDF - 3.4 Mo
Document PDF - 2 Mo

1.3 - Annexes du rapport de présentation

Document PDF - 3.5 Mo
Document PDF - 4.7 Mo

1.4 - Modification simplifiée n°1

Document PDF - 1.1 Mo

1.5 - Modification n°1

Document PDF - 4.2 Mo

1.6 - Notice de présentation - Révision Allégée n°1

Document PDF - 4.1 Mo

1.7 - Notice de présentation - Modification n°2

Document PDF - 9.4 Mo

1.8 - Notice de présentation - Modification Simplifiée n°2

Document PDF - 4.7 Mo

2 - Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Il définit les orientations générales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme (logement, économie, protection et préservation des espaces naturels agricoles et forestiers, transports, équipements collectifs, modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain, ….). Celles-ci sont définies à moyen long termes (horizon 2020 – 2025).

Le PADD se compose d’un rapport cartographié de 12 pages 10 orientations stratégiques y sont définies :
- 1. Inscrire le projet dans une véritable dimension intercommunale
- 2. Préserver des espaces naturels et agricoles
- 3. Valoriser et aménager les paysages périurbains
- 4. Un cadre de vie de qualité
- 5. Maîtriser le développement de l’habitat
- 6. Poursuivre la dynamique d’équipements collectifs
- 7. Soutenir la dynamique économique
- 8. Faciliter les déplacements
- 9. Optimiser les ressources naturelles
- 10. Prévenir les risques

Document PDF - 2.5 Mo

3 - Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP portent sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager. Sous formes de schémas d’aménagement et d’orientations écrites, elles comprennent des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les déplacements, permettant la mise en œuvre des objectifs de renouvellement urbain, de valorisation des paysages, des entrées de villes et du patrimoine, et plus globalement de développement de la commune.

Les OAP concernent 13 secteurs sur lesquels la commune doit porter une réflexion d’évolution pour le moyen et long terme :
- Le Bois Jauni : le « parc habité »
- Les Grands Champs-De Gaulle et le boulevard Bad Brückenau : un espace charnière au cœur de la ville
- Le quartier Saint Fiacre-République : un pôle d’équilibre du « centre ancien »
- Le nouveau quartier de la Gare
- L’aéropôle – Château Rouge
- L’Aubinière / La Savinière
- L’Hermitage
- Les Bleuets
- L’îlot Ottman / Gilarderie
- L’îlot Urien / Rieux
- La Blordière
- La Fouquetière
- L’îlot Tertre / Alouettes

Auxquelles s’ajoutent :
- une orientation de programmation qui définit le phasage des extensions urbaines.
- Une orientation sur les aspects environnementaux

Document PDF - 4.3 Mo
Document PDF - 2.2 Mo
Document PDF - 2 Mo
Document PDF - 654.5 ko
Document PDF - 856.2 ko
Document PDF - 1.4 Mo
Document PDF - 1.5 Mo
Document PDF - 1.3 Mo
Document PDF - 730.4 ko
Document PDF - 487.6 ko
Document PDF - 1 Mo
Document PDF - 1 Mo
Document PDF - 1.1 Mo
Document PDF - 297.9 ko
Document PDF - 1.3 Mo

4 -Le règlement

Le règlement fixe, en cohérence avec PADD, les règles générales d’utilisation des sols et d’implantation des constructions applicables sur l’ensemble du territoire.

Le règlement distingue 4 types de zones :
- la Zone Urbaine (U) déjà bâtie et équipée pour desservir les constructions à implanter ; la zone U est constituée de plusieurs secteurs (Ua, Ub, …)
- la Zone à Urbaniser (AU) que la commune envisage d’aménager en fonction de son projet urbain, en précisant les conditions d’aménagement et d’équipements ;
- la Zone Agricole (A) à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles ;
- la Zone Naturelle et Forestière (N) à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt esthétique, soit de l’existence d’une exploitation forestière ; la zone N est constituée de plusieurs secteurs (Nn, Np, …).

Pour chaque type de zone et de secteur, le règlement comprend :
4.1 - Des documents graphiques (plans de zonage et plans des prescriptions).
4.2 - Des dispositions écrites (Règlement)

La liste des lotissements à règlement propre est également jointe.

Nomenclature du règlement

Document PDF - 21.8 ko

4.1 - Documents graphiques du règlement - plans généraux (1/5000)

Document PDF - 6.5 Mo
Document PDF - 8 Mo
Document PDF - 5.3 Mo
Document PDF - 6.9 Mo

4.1 - Documents graphiques du règlement - plans détaillés (1/2500)

Document PDF - 6.8 Mo
Document PDF - 5.7 Mo
Document PDF - 3 Mo
Document PDF - 4.7 Mo
Document PDF - 2.3 Mo
Document PDF - 3.5 Mo
Document PDF - 10 ko

4.2 - Pièces écrites du règlement

Document PDF - 5.1 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 6 Mo
Document PDF - 767.3 ko
Document PDF - 3 Mo

Règlement par secteur

Document PDF - 5.1 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.5 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.6 Mo
Document PDF - 4.5 Mo

Liste des lotissements à règlement propre

Document PDF - 242.7 ko

5 - Les annexes

Elles comportent :

5.1 les annexes sanitaires dont :
5.1.1 - Notice de présentation y compris avant projet d’assainissement collectif sur l’agglomération et plans afférents,
5.1.2 - Plan du réseau d’eau potable
5.1.3 - Plan des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales

5.2 les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation du sol ; celles-ci comprennent :
5.2.1 - la liste des servitudes d’utilité publique dont
- les fiches servitudes (hors PPRi)
- le Rapport de Présentation du PPRi (Plan Prévention Risques inondations)
- le Règlement du PPRi
5.2.2 - Le plan des servitudes d’utilité publique partie Sud
5.2.3 - Le plan des servitudes d’utilité publique partie Nord

5.3 Le classement des infrastructures de transport terrestre

5.4 Les périmètres de préemptions

5.1 - Annexes sanitaires

Document PDF - 1.2 Mo
Document PDF - 5.5 Mo
Document PDF - 4.1 Mo
Document PDF - 8.2 Mo
Document PDF - 7.3 Mo

5.2 - Servitudes d’utilité publique

Document PDF - 9.7 Mo
Document PDF - 8.1 Mo

Fiches des servitudes d’utilité publique

Document PDF - 540.8 ko
Document PDF - 342.2 ko
Document PDF - 3.2 Mo
Document PDF - 172.3 ko
Document PDF - 1.5 Mo
Document PDF - 7.2 Mo
Document PDF - 190.6 ko
Document PDF - 195.9 ko
Document PDF - 104 ko
Document PDF - 281.2 ko
Document PDF - 4.3 Mo
Document PDF - 627.3 ko
Document PDF - 200.8 ko
Document PDF - 1.3 Mo

Plans des servitudes d’utilité publique

Document PDF - 6.9 Mo
Document PDF - 6.3 Mo

5.3 - Classement des infrastructures de transport terrestre affectées par le bruit

Document PDF - 4.3 Mo

Les documents attachés

Document PDF - 8 Mo

Assemblage des plans

Document PDF - 11.6 Mo

Plan de localisation des OAP

Document PDF - 1.3 Mo

3-OAP15-Prescriptions&PrecoEvtles_A3_28avr14

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